Ti Concept
17 460 THÉNAC
ti.concept@admin9515 / ti.concept@laspote.net
06 73 82 71 70
RCS Saintes – Siret : 93239021400017
1-Edition du site
Créateur du site et des designs :
Guerin Amandine
Business Copy
72 rue de l’arc de triomphe
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ticonceptplan.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Isambert Thibault, Ti Concept – contact : ti.concept@laspote.net, 06 73 82 71 70, adresse : 72 rue de l’arc de triomphe, 17 100 Saintes.
Identification de l’entreprise :
EI, Isambert Thibault, Ti Concept – SIRET: 93239021400017 – RCS ou RM : 00000000 – Adresse postale : 17 460 THÉNAC.
Direction de la publication :
Guerin Amandine – Contact : business.copy17@gmail.com
. Hébergeur :
OVH SAS, OVHcloud, France, Roubaix.
Délégué à la protection des données :
Guerin Amandine – business.copy17@gmail.com .
Autres contributeurs :
Crédit photo : free!k, création de Thibault Isambert. Les photos ont été retravaillé et modifié par business copy. Il y a également eu beaucoup d’ajout de designs personnels créés par Thibault Isambert.
2- Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Ti Concept, Thibault Isambert est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou une partie des éléments du site, quel que ce soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ti Concept,Thibault Isambert.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3- Limitations de responsabilité.
Ti Concept, Thibault Isambert ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://ticonceptplan.fr .
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Ti Concept, Thibault Isambert s’engage à sécuriser aux mieux le site https://ticonceptplan.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importés et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Ti Concept, Thibault Isambert, se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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4- CNIL et gestion des données personnelles.
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