Ti Concept
17 460 THÉNAC
ti.concept@laspote.net
RCS Saintes – Siret : 93239021400017
1-Edition du site
Créateur du site et des designs :
Guerin Amandine
Business Copy
72 rue de l’arc de triomphe
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ticonceptplan.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Isambert Thibault, Ti Concept – contact : ti.concept@laspote.net.
Identification de l’entreprise :
EI, Isambert Thibault, Ti Concept – SIRET: 93239021400017 – RCS ou RM : 00000000 – Adresse postale : 17 460 THÉNAC.
Direction de la publication :
Isambert Thibault, Ti Concept – contact : ti.concept@laspote.net.
. Hébergeur :
OVH SAS, OVHcloud, France, Roubaix.
Délégué à la protection des données :
Guerin Amandine – business.copy17@gmail.com .
Autres contributeurs :
Crédit photo : free!k, création de Thibault Isambert. Les photos ont été retravaillé et modifié par business copy. Il y a également eu beaucoup d’ajout de designs personnels créés par Thibault Isambert.
2- Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Ti Concept, Thibault Isambert est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou une partie des éléments du site, quel que ce soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ti Concept,Thibault Isambert.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3- Limitations de responsabilité.
Ti Concept, Thibault Isambert ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://ticonceptplan.fr .
Ti Concept, Thibault Isambert décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://ticonceptplan.fr .
Ti Concept, Thibault Isambert s’engage à sécuriser aux mieux le site https://ticonceptplan.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importés et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Ti Concept, Thibault Isambert, se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Ti Concept, Thibault Isambert se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
4- CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyer un message à notre Délégué à la protection des données Guerin Amandine, business.copy17@gmail.com .
Le site peut collecter automatiquement des informations. Un cookie est un élément qui ne permet pas de vous identifier mais sert à enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site ticonceptplan.fr .
Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant le site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que vous nous offrons.
5- Liens hypertextes et cookies.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact du site TI CONCEPT sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes d’informations des utilisateurs.
Les données collectées peuvent inclure :
- Nom et prénom
- Adresse e-mail
- Numéro de téléphone
- Contenu du message
Ces données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Les informations personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et supprimées lorsque les échanges sont terminés.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données personnelles à tout moment en contactant : [TON EMAIL]
Cookies
Le site TI CONCEPT utilise uniquement :
- des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site ;
- des outils de mesure d’audience permettant d’analyser la navigation des visiteurs.
Ces données de navigation sont anonymes et utilisées uniquement à des fins statistiques et d’amélioration du site.
Lors de votre première visite, un bandeau cookies vous permet d’accepter ou de refuser l’utilisation des cookies non essentiels.
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données est :
TI CONCEPT
ti.concept@laspote.net
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact du site TI CONCEPT sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes d’informations des utilisateurs.
Les données collectées peuvent inclure :
- Nom et prénom
- Adresse e-mail
- Numéro de téléphone
- Contenu du message
Ces données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Les informations personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et supprimées lorsque les échanges sont terminés.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données personnelles à tout moment en contactant : ti.concept@laspote.net.
Le site https://ticonceptplan.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://ticonceptplan.fr.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
6- Droit applicable et attributions de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ticonceptplan.fr est soumis au droit français. En dehors des cas ou la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saintes.
